Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site conciergerie-du-lizieux.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site (exploitant)

• Exploitant : Hervé Mauchauffée, entrepreneur individuel (EI)
• Nom commercial : Conciergerie du Lizieux
• Statut : Entrepreneur individuel (EI), régime micro-entreprise
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
• SIRET : 494 870 041 00055 (SIREN 494 870 041)
• Adresse : 5 rue Maurice Barrès, Résidence La Corniche, 43000 Le Puy-en-Velay, France
• Téléphone : 06 68 84 36 95
• E-mail : herve.mauchauffee@sfr.fr
• Directeur de la publication : Hervé Mauchauffée

Conception et réalisation

Site conçu et réalisé par Quicklify.net.

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 101 2nd Street, Suite 575, San Francisco, CA 94105, États-Unis — www.netlify.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, éléments graphiques, mise en page) est la propriété de Hervé Mauchauffée (EI) — Conciergerie du Lizieux ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies d'illustration proviennent de la banque d'images Unsplash et sont utilisées conformément à la licence Unsplash. Elles ne représentent pas nécessairement des biens gérés par la conciergerie.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site, notamment dans les articles du blog, sont fournies à titre indicatif et général. Elles ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou comptable et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur. La réglementation applicable aux meublés de tourisme évoluant régulièrement, nous vous invitons à vérifier votre situation auprès des organismes compétents.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles et l'utilisation des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Les coordonnées du médiateur dont relève l'entreprise sont précisées dans les documents contractuels remis au client. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges reste par ailleurs accessible.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.